Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site [www.votre-boutique.com] (ci-après "le Site") par [Nom de votre entreprise] (ci-après "nous" ou "le Vendeur"), entreprise enregistrée sous le numéro [numéro d'immatriculation] et dont le siège social est situé à [adresse de votre entreprise].
En utilisant le Site et en procédant à un achat, vous acceptez sans réserve les présentes CGV. Nous vous conseillons de les lire attentivement.
1. Produits
Les produits proposés à la vente sont des bijoux, piercings et accessoires de mode (ci-après "les Produits"). Les caractéristiques essentielles des Produits sont indiquées sur le Site. Les images sont à titre illustratif et peuvent légèrement différer du produit réel.
2. Commandes
Pour passer commande, vous devez suivre le processus de commande indiqué sur le Site. Lors de la commande, vous serez invité à fournir certaines informations nécessaires pour traiter votre commande. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes.
Une fois la commande passée, nous vous enverrons un email de confirmation avec un récapitulatif des Produits commandés. La commande ne sera considérée comme validée qu'une fois le paiement confirmé.
3. Prix
Les prix des Produits sont indiqués en [monnaie locale, CHF, EUR, etc.] et sont hors frais de livraison. Les frais de livraison seront ajoutés au montant total de votre commande en fonction de votre adresse de livraison.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Cependant, les prix appliqués à votre commande seront ceux en vigueur au moment de la confirmation de votre commande.
4. Paiement
Le paiement des Produits se fait en ligne via les moyens de paiement suivants : [cartes bancaires, PayPal, etc.]. Le paiement est sécurisé par [nom de la solution de paiement] et le montant total de la commande sera débité lors de la validation de la commande.
En cas de refus de paiement, la commande sera automatiquement annulée.
5. Livraison
Nous expédions les commandes à l'adresse indiquée lors de la commande. La livraison sera effectuée par [nom du transporteur] et les délais de livraison varient en fonction de votre lieu de résidence. Nous mettons tout en œuvre pour expédier vos commandes dans les plus brefs délais, généralement sous [X jours] ouvrés, mais ne pouvons pas être tenus responsables des retards imputables au transporteur.
Les frais de livraison sont calculés lors de la validation de la commande en fonction du lieu de livraison et de la taille/poids des Produits.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner les Produits sans avoir à justifier de motif.
Les Produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés, non portés, et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à votre charge, sauf en cas de Produit défectueux ou erreur de notre part.
7. Retours et Remboursements
Les retours doivent être effectués dans un délai de 14 jours suivant la réception de la commande. Une fois les Produits retournés et vérifiés, nous vous rembourserons le montant de votre commande dans un délai de 14 jours. Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement utilisé lors de l'achat.
Si un Produit est défectueux ou incorrect, nous prendrons en charge les frais de retour et vous offrirons un remplacement ou un remboursement complet.
8. Garanties
Tous nos Produits sont couverts par une garantie légale de conformité et une garantie contre les vices cachés, conformément aux lois en vigueur. Si un Produit est défectueux ou non conforme à votre commande, vous pouvez demander un remplacement ou un remboursement dans les conditions prévues par la loi.
9. Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure (grève, perturbation des services de livraison, événements naturels, etc.) ou d’événements échappant à son contrôle.
De plus, le Vendeur ne saurait être responsable des dommages indirects ou accessoires liés à l'utilisation des Produits ou du Site.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, y compris les textes, images, graphismes, logos, et autres contenus, sont protégés par le droit d'auteur, les marques, et autres droits de propriété intellectuelle. Vous vous engagez à ne pas reproduire, copier, distribuer ou exploiter de quelque manière que ce soit les contenus du Site sans notre autorisation préalable.
11. Protection des données personnelles
Nous respectons votre vie privée et traitons vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre [Politique de Confidentialité](lien vers votre politique de confidentialité).
12. Modifications des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le Site. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
13. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit suisse. En cas de litige, vous pouvez contacter notre service client à [Votre email] ou soumettre le litige à la juridiction compétente du canton de [nom du canton] en Suisse.