Mentions légales

Mentions Légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

1. Informations légales

Le Site [www.votre-boutique.com] est exploité par :

Nom de l'entreprise : Joëlya
Forme juridique : Raison individuelle
Adresse : [Votre adresse]
Numéro de registre du commerce : [Numéro d'immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA si applicable]
Email de contact : [Votre email]
Téléphone : [Votre téléphone]
Hébergeur du Site :
- Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
- Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète de l'hébergeur]
- Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Numéro de téléphone]

2. Propriété intellectuelle

Le Site et tous les éléments qui le composent (textes, images, logos, icônes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, même partielle, du Site ou de son contenu sans l'autorisation préalable écrite de [Nom de votre entreprise] est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Description des services

Le Site a pour objet la vente en ligne de bijoux et piercings au détail. Les produits sont disponibles à l'achat sur le Site, et peuvent être expédiés à l'international, sous réserve des règles fiscales en vigueur pour chaque pays de livraison.

4. Responsabilité

[Nom de votre entreprise] met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer une information fiable sur le Site. Toutefois, le Vendeur ne saurait être tenu responsable des erreurs matérielles ou techniques qui pourraient affecter la présentation des produits, notamment en cas de défaillance du réseau Internet, des serveurs, ou d'autres événements échappant à son contrôle.

Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages indirects (perte de données, perte de bénéfices, etc.) résultant de l’utilisation du Site.

5. Protection des données personnelles

Le Vendeur s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).

6. Cookies

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7. Loi applicable et résolution des litiges

Le présent Site est régi par les lois suisses. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. Si un accord amiable ne peut être trouvé, le litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du canton de [canton].

8. Modifications des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou à l'utilisation du Site, vous pouvez contacter [Nom de votre entreprise] à l'adresse suivante :

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